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Brevet européen · EP4271346 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4271346
Numéro de demande
EP20968129
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 déc. 2020
Publié
8 nov. 2023
Délivré
9 juil. 2025
Radié
23 juil. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61H 1/02 (2006.01)
A61H 3/00 (2006.01)
B25J 9/00 (2006.01)
Demande PCT
PCT/TR2020/051460 30.12.2020
Publication PCT
WO2022/146252 07.07.2022
Langue du dépôt
turc
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.07.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.07.2026

  2. 21 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.05.2026

  3. 9 juil. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 09.07.2025

Parties

Titulaire

Ozyegin Universitesi

Ozyegin Universitesi Nisantepe Mah. Orman Sok. No:13 Alemdag, 34794 Cekmekoy/Istanbul, TR

Inventeur

UNAL, Ramazan

34794 Cekmekoy/Istanbul, TR

AKIN, Baris

Umraniye/ Istanbul, TR

EMRE, Sinan

Besiktas/Istanbul, TR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.