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Brevet européen · EP4271688 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4271688
Numéro de demande
EP21783310
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 oct. 2021
Publié
8 nov. 2023
Délivré
21 janv. 2026
Fin de la protection au plus tard
30 sept. 2041
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
C07G 1/00 (2011.01)
C07B 33/00 (2006.01)
C03C 13/06 (2006.01)
C08H 7/00 (2011.01)
C08L 97/00 (2006.01)
D04H 1/4209 (2012.01)
Priorité
WO PCT/EP2020/088061 30.12.2020
Demande PCT
PCT/EP2021/077193 01.10.2021
Publication PCT
WO2022/144112 07.07.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 janv. 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 30.01.2026

  2. 21 janv. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 21.01.2026

Parties

Titulaire

Rockwool A/S

ROCKWOOL A/S

Hovedgaden 584, 2640 Hedehusene, DK

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

BARTNIK JOHANSSON, Dorte

2640 Hedehusene, DK

NIKOLIC, Miroslav

2640 Hedehusene, DK

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.