KRYOGENES KÜHLSYSTEM
Brevet européen · EP4271949 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4271949
- Numéro de demande
- EP23725399
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 mai 2023
- Publié
- 8 nov. 2023
- Délivré
- 13 mars 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 9 mai 2043
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- F25B 9/12 (2006.01)
- Priorité
- GB 202207170 16.05.2022
- Demande PCT
- PCT/GB2023/051226 10.05.2023
- Publication PCT
- WO2023/156801 24.08.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 oct. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 21.10.2026
- 14 oct. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 14.10.2026
- 2 oct. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- IPrime Rentsch Kaelin AG, Hirschengraben 1, 8001 Zürich
Publié dans Swissreg le 02.10.2026
- 14 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.05.2026 → 31.05.2027
Publié dans Swissreg le 14.09.2026
- 20 août 2025
Titulaire
- Titulaire
- Oxford Instruments Nanotechnology Tools Limited, Tubney Woods, Abingdon, Oxon OX13 5QX, Royaume-Uni → Oxford NanoScience Limited, Tubney Woods Abingdon, Oxfordshire OX13 5QX, Royaume-Uni
Publié dans Swissreg le 20.08.2025
- 25 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.12.2024
- 13 mars 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.03.2024
Parties
Inventeur
Abingdon, Oxfordshire OX13 5QX, GB
Abingdon, Oxfordshire OX13 5QX, GB
Abingdon, Oxfordshire OX13 5QX, GB
Abingdon, Oxfordshire OX13 5QX, GB
Abingdon, Oxfordshire OX13 5QX, GB
Abingdon, Oxfordshire OX13 5QX, GB
Abingdon, Oxfordshire OX13 5QX, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.