VERFAHREN ZUR IMPLEMENTIERUNG EINES QR-CODES IN EINEM SCHUSSGEWIRK
Brevet européen · EP4272117 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4272117
- Numéro de demande
- EP22826409
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 nov. 2022
- Publié
- 8 nov. 2023
- Délivré
- 13 août 2025
- Radié
- 23 juin 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G06K 19/02 (2006.01)G06K 19/06 (2006.01)D04B 1/12 (2006.01)D04B 15/66 (2006.01)D04B 37/02 (2006.01)
- Priorité
- IT 202100029408 22.11.2021
- Demande PCT
- PCT/IB2022/061214 21.11.2022
- Publication PCT
- WO2023/089581 25.05.2023
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 24.06.2026
- 23 juin 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.06.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.06.2026
- 13 août 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 13.08.2025
Parties
Titulaire
Politecnico di Milano
20133 Milano, IT
Inventeur
VICELLI, Laura
20133 Milano (MI), IT
TARANTINO, Lucia Consiglia
20133 Milano (MI), IT
SABBIONI, Angelo
20133 Milano (MI), IT
MUSANTE, Fulvio
20133 Milano (MI), IT
VIGNATI, Giorgio
20133 Milano (MI), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.