VERFAHREN ZUR IMPLEMENTIERUNG EINES QR-CODES IN EINEM SCHUSSGEWIRK

Brevet européen · EP4272117 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4272117
Numéro de demande
EP22826409
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 nov. 2022
Publié
8 nov. 2023
Délivré
13 août 2025
Radié
23 juin 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06K 19/02 (2006.01)
G06K 19/06 (2006.01)
D04B 1/12 (2006.01)
D04B 15/66 (2006.01)
D04B 37/02 (2006.01)
Priorité
IT 202100029408 22.11.2021
Demande PCT
PCT/IB2022/061214 21.11.2022
Publication PCT
WO2023/089581 25.05.2023
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.06.2026

  2. 23 juin 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.06.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.06.2026

  3. 13 août 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 13.08.2025

Parties

Titulaire

Politecnico di Milano

20133 Milano, IT

Inventeur

VICELLI, Laura

20133 Milano (MI), IT

TARANTINO, Lucia Consiglia

20133 Milano (MI), IT

SABBIONI, Angelo

20133 Milano (MI), IT

MUSANTE, Fulvio

20133 Milano (MI), IT

VIGNATI, Giorgio

20133 Milano (MI), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.