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Brevet européen · EP4272236 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4272236
Numéro de demande
EP21916566
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
31 déc. 2021
Publié
8 nov. 2023
Délivré
25 févr. 2026
Fin de la protection au plus tard
30 déc. 2041
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
H01J 35/12 (2006.01)
H05G 1/02 (2006.01)
Priorité
US 202063133065 P 31.12.2020
US 202117173036 10.02.2021
Demande PCT
PCT/US2021/065844 31.12.2021
Publication PCT
WO2022/147366 07.07.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 25.02.2026

Parties

Titulaire

Varex Imaging Corporation

1678 South Pioneer Road, Salt Lake City, UT 84104, US

Inventeur

KIRKHAM, Dave

Salt Lake City, UT 84104, US

ROBINSON, Vance, Scott

Salt Lake City, UT 84104, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.