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Brevet européen · EP4272469 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4272469
Numéro de demande
EP22700460
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 janv. 2022
Publié
8 nov. 2023
Délivré
28 oct. 2026
Fin de la protection au plus tard
2 janv. 2042
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
H04W 4/33 (2018.01)
H04W 64/00 (2009.01)
A61B 5/11 (2006.01)
G01S 1/02 (2010.01)
G01S 1/04 (2006.01)
G01S 5/02 (2010.01)
G16H 40/20 (2018.01)
H04W 4/02 (2018.01)
A61B 5/00 (2006.01)
Priorité
US 202163133508 P 04.01.2021
Demande PCT
PCT/EP2022/050003 03.01.2022
Publication PCT
WO2022/144455 07.07.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 oct. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 28.10.2026

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.