ARBEITSFAHRZEUG
Brevet européen · EP4272528 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4272528
- Numéro de demande
- EP21915175
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 déc. 2021
- Publié
- 8 nov. 2023
- Délivré
- 28 janv. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 21 déc. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- A01B 69/04 (2006.01)A01B 71/02 (2006.01)
- Priorité
- JP 2020219799 29.12.2020
- Demande PCT
- PCT/JP2021/047617 22.12.2021
- Publication PCT
- WO2022/145315 07.07.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 juin 2026
Titulaire
- Titulaire
- KUBOTA CORPORATION, 1-2-47, Shikitsuhigashi, Naniwa-ku, Osaka-shi, Osaka 556-8601, Japon → KUBOTA CORPORATION, 5-54, Ofukacho, Kita-ku, Osaka-shi, Osaka 530-0011, Japon
Publié dans Swissreg le 04.06.2026
- 28 janv. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 28.01.2026
Parties
Inventeur
TAMBO Toru
Sakai-shi, Osaka 590-0823, JP
MIYASHITA Shunsuke
Sakai-shi, Osaka 590-0823, JP
MORIOKA Yasuaki
Sakai-shi, Osaka 590-0823, JP
NISHINO Kunihiko
Sakai-shi, Osaka 590-0823, JP
KIKUMOTO Misako
Sakai-shi, Osaka 590-0823, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.