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Brevet européen · EP4272535 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4272535
Numéro de demande
EP23152269
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 janv. 2023
Publié
8 nov. 2023
Délivré
5 août 2026
Fin de la protection au plus tard
17 janv. 2043
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
A01D 34/73 (2006.01)
A01D 34/74 (2006.01)
A01D 34/00 (2006.01)
Priorité
SE 2250525 02.05.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 août 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 05.08.2026

Parties

Titulaire

Husqvarna AB

561 82 Huskvarna, SE

Inventeur

Elonsson, Martin

561 92 HUSKVARNA, SE

Olsen, Ronny

57194 NÄSSJÖ, SE

Larsson, Svante

575 91 EKSJÖ, SE

Ahlin, Peter

554 39 Jönköping, SE

Petersson, Markus

55450 Jönköping, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.