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Brevet européen · EP4272544 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4272544
Numéro de demande
EP22171668
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 mai 2022
Publié
8 nov. 2023
Délivré
22 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
3 mai 2042
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
A01G 3/053 (2006.01)
B25F 5/00 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 22.04.2026

Parties

Inventeur

MENZEL, Johannes

73249 Wernau, DE

KRAFT, Lars Robert

71634 Ludwigsburg, DE

MAIER, Matthias

71334 Waiblingen, DE

EHRLER, Denis

73249 Wernau, DE

MÖßINGER, Felix

70372 Stuttgart, DE

SCHMID, Marc

71570 Oppenweiler, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.