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Brevet européen · EP4272604 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4272604
- Numéro de demande
- EP23199060
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 sept. 2020
- Publié
- 8 nov. 2023
- Délivré
- 29 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 17 sept. 2040
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- A47D 9/00 (2006.01)A47D 9/02 (2006.01)
- Priorité
- CN 201910882253 18.09.2019
- Divisionnaire de
- EP20196934
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 16 oct. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Schaad Balass Menzl & Partner AG, Patent- und Markenanwälte, Bellerivestrasse 20, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 16.10.2026
- 29 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 29.07.2026
Parties
Inventeur
Guo, Zheng-Wen
Dongguan, Guangdong, 523648, CN
Hu, Junjie
Dongguan, Guangdong, 523648, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.