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Brevet européen · EP4272693 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4272693
Numéro de demande
EP21923419
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 déc. 2021
Publié
8 nov. 2023
Délivré
27 août 2025
Fin de la protection au plus tard
8 déc. 2041
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
A61C 9/00 (2006.01)
A61C 19/04 (2006.01)
A61B 5/00 (2006.01)
A61B 18/20 (2006.01)
Priorité
KR 20210014118 01.02.2021
Demande PCT
PCT/KR2021/018685 09.12.2021
Publication PCT
WO2022/164013 04.08.2022
Langue du dépôt
coréen
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.07.2026

  2. 1 janv. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.12.2025 → 31.12.2026

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  3. 29 août 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil

    Publié dans Swissreg le 29.08.2025

  4. 27 août 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 27.08.2025

Parties

Inventeur

JEON, Seung Hyun

Seoul 05698, KR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.