ELEKTRISCHES BÜRSTENHANDTEIL
Brevet européen · EP4272695 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4272695
- Numéro de demande
- EP23192689
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 avr. 2020
- Publié
- 8 nov. 2023
- Délivré
- 1 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 2 avr. 2040
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- A61C 17/22 (2006.01)
- Priorité
- EP 19167623 05.04.2019
- Divisionnaire de
- EP20719129
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 août 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwaltskanzlei Daub, Leutschenbachstrasse 95, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 26.08.2026
- 1 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.