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Brevet européen · EP4272813 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4272813
Numéro de demande
EP21914071
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 déc. 2021
Publié
8 nov. 2023
Délivré
5 août 2026
Fin de la protection au plus tard
21 déc. 2041
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
A61N 5/10 (2006.01)
Priorité
CN 202011637729 31.12.2020
Demande PCT
PCT/CN2021/140429 22.12.2021
Publication PCT
WO2022/143333 07.07.2022
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 août 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 05.08.2026

Parties

Titulaire

Neuboron Therapy System Ltd.

No. 2060 Wengjiao West Road, Haicang District, Xiamen, Fujian 361026, CN

Inventeur

ZHONG, Wan-bing

Nanjing, Jiangsu 211112, CN

CHEN, Jiang

Nanjing, Jiangsu 211112, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.