SYSTEM ZUR VERWALTUNG INDIVIDUELLER EIGENSCHAFTEN
Brevet européen · EP4273014 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4273014
- Numéro de demande
- EP23163738
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 mars 2023
- Publié
- 8 nov. 2023
- Délivré
- 12 févr. 2025
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60W 40/09 (2012.01)G06Q 40/08 (2012.01)G06Q 10/0639 (2023.01)G06Q 50/40 (2024.01)G06Q 50/26 (2024.01)B60W 50/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2022076206 02.05.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 24 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 24.12.2025
- 12 févr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 12.02.2025
Parties
Inventeur
ENDO, Masato
Toyota-shi, 471-8571, JP
MANABE, Shuhei
Toyota-shi, 471-8571, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.