ROLLER UND TEILESATZ

Brevet européen · EP4273034 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4273034
Numéro de demande
EP23171390
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 mai 2023
Publié
8 nov. 2023
Délivré
19 nov. 2025
Fin de la protection au plus tard
2 mai 2043
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
B62K 3/00 (2006.01)
B62K 21/10 (2006.01)
A63C 17/01 (2006.01)
A63C 17/00 (2006.01)
A63C 17/26 (2006.01)
Priorité
NL 2031765 03.05.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.09.2026

  2. 19 nov. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 19.11.2025

Parties

Titulaire

Berg Toys Beheer B.V.

Stevinlaan 2, 6716 WB Ede, NL

Inventeur

VAN DEN BERG, Hendrik

6716 WB Ede, NL

SCHEURWATER, Wijnand Cornelis

6716 WB Ede, NL

TUINTE, Lyon Anne Martijn

6716 WB Ede, NL

HEIJBLOM, Erwin Nico

6716 WB Ede, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.