VERFAHREN ZUR DEPOLYMERISATION EINES TEREPHTHALAT-POLYESTERS

Brevet européen · EP4273190 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4273190
Numéro de demande
EP23170947
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
2 mai 2023
Publié
8 nov. 2023
Délivré
3 juin 2026
Fin de la protection au plus tard
1 mai 2043
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
B01J 23/06 (2006.01)
C08J 11/10 (2006.01)
C08J 11/24 (2006.01)
Priorité
DE 102022110904 03.05.2022
LU 102949 06.05.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 3 juin 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 03.06.2026

Parties

Inventeur

Alberti, Christoph

20146 Hamburg, DE

Enthaler, Stephan

20146 Hamburg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.