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Brevet européen · EP4273329 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4273329
- Numéro de demande
- EP23152804
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 janv. 2023
- Publié
- 8 nov. 2023
- Délivré
- 19 mars 2025
- Radié
- 25 août 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E02F 9/08 (2006.01)B60K 13/04 (2006.01)
- Priorité
- DE 102022110879 03.05.2022
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 août 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.08.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.08.2026
- 28 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 28.01.2026
- 19 mars 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 19.03.2025
Parties
Inventeur
GANITZER, Georg
5542 Flachau, AT
KIEGERL, Christoph
5453 Werfenweng, AT
SAGORZ, David
5630 Bad Hofgastein, AT
KAINZ, Birgit
3423 St. Andrä-Wördern, AT
KAINZ, Peter
3423 St. Andrä-Wördern, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.