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Brevet européen · EP4273339 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4273339
- Numéro de demande
- EP22171136
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 mai 2022
- Publié
- 8 nov. 2023
- Délivré
- 23 oct. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 1 mai 2042
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- E04B 1/19 (2006.01)E04B 1/26 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 3 sept. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 03.09.2025
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 18 déc. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 18.12.2024
- 23 oct. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 23.10.2024
Parties
Inventeur
Spranghers, Ken
2440 Geel, BE
Lefeber, Michael
2440 Geel, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.