PROCÉDÉ DE PRÉ-ASSEMBLAGE POUR UNE TURBOMACHINE D'AÉRONEF

Brevet européen · EP4273391 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4273391
Numéro de demande
EP23171029
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
2 mai 2023
Publié
8 nov. 2023
Délivré
21 janv. 2026
Fin de la protection au plus tard
1 mai 2043
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
F02C 7/36 (2006.01)
F02C 7/06 (2006.01)
F02C 7/20 (2006.01)
F01D 5/02 (2006.01)
F01D 25/16 (2006.01)
F04D 29/60 (2006.01)
Priorité
FR 2204242 04.05.2022
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 janv. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 21.01.2026

Parties

Inventeur

SIMON, Adrien Louis

77550 MOISSY-CRAMAYEL, FR

BECK, Guillaume Julien

77550 MOISSY-CRAMAYEL, FR

DOUY, Yohan

77550 MOISSY-CRAMAYEL, FR

PELTIER, Jordane Emile André

77550 MOISSY-CRAMAYEL, FR

SEBAN, Jérémy David

77550 MOISSY-CRAMAYEL, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.