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Brevet européen · EP4273395 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4273395
- Numéro de demande
- EP22382427
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 mai 2022
- Publié
- 8 nov. 2023
- Délivré
- 22 oct. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 3 mai 2042
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- F03D 7/02 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 sept. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 02.09.2026
- 25 mars 2026
Titulaire
- Titulaire
- Ge Vernova Renovables España, S.L., Calle Roc Boronat 78, 08005 Barcelona, Espagne → GE VERNOVA RENOVABLES ESPAÑA, S.L., Calle Roc Boronat 78, 08005 Barcelona, Espagne
Publié dans Swissreg le 25.03.2026
- 18 févr. 2026
Titulaire
- Titulaire
- General Electric Renovables España S.L., C/ Roc Boronat, 78, 08005 Barcelona, Espagne → Ge Vernova Renovables España, S.L., Calle Roc Boronat 78, 08005 Barcelona, Espagne
Publié dans Swissreg le 18.02.2026
- 22 oct. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 22.10.2025
Parties
Inventeur
VITA, Luca
08005 Barcelona, ES
ARROYO BELTRI, Pedro
08005 Barcelona, ES
RUIZ, Carmen
08005 Barcelona, ES
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.