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Brevet européen · EP4273404 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4273404
Numéro de demande
EP23168836
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
19 avr. 2023
Publié
8 nov. 2023
Délivré
13 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
18 avr. 2043
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
F04C 18/344 (2006.01)
F01C 21/10 (2006.01)
F04C 14/22 (2006.01)
F01C 21/08 (2006.01)
Priorité
DE 102022111278 06.05.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 13.05.2026

Parties

Titulaire

Valeo Powertrain GmbH

Andreas-Humann-Strasse 2, 96106 Ebern, DE

Inventeur

STÖßEL, Roland

D-96106 Ebern, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.