KLIMAANLAGE

Brevet européen · EP4273459 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4273459
Numéro de demande
EP23194397
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
19 avr. 2018
Publié
8 nov. 2023
Délivré
22 oct. 2025
Fin de la protection au plus tard
18 avr. 2038
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
F24F 13/14 (2006.01)
F24F 1/00 (2019.01)
Priorité
KR 20170055641 28.04.2017
Divisionnaire de
EP18791650
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.09.2026

  2. 22 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 22.10.2025

Parties

Titulaire

Samsung Electronics Co., Ltd.

129, Samsung-ro Yeongtong-gu, Suwon-si, Gyeonggi-do 16677, KR

Inventeur

LEE, Jang Jung

18377 Hwaseong-si, KR

KIM, Hyun-Ho

16534 Suwon-si, KR

MOON, Hong Yeol

18434 Hwaseong-si, KR

PARK, Chul Byung

15463 Ansan-si, KR

PARK, Hyeon U

16369 Suwon-si, KR

YOON, Seung-Jun

16697 Suwon-si, KR

CHOI, Jei Min

16688 Suwon-si, KR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.