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Brevet européen · EP4273478 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4273478
- Numéro de demande
- EP21914637
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 déc. 2021
- Publié
- 8 nov. 2023
- Délivré
- 18 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 29 déc. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- F25D 21/08 (2006.01)F25D 21/14 (2006.01)F25D 23/04 (2006.01)
- Priorité
- CN 202110002178 04.01.2021CN 202120011871 U 04.01.2021
- Demande PCT
- PCT/CN2021/143127 30.12.2021
- Publication PCT
- WO2022/143906 07.07.2022
- Langue du dépôt
- chinois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 18.03.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
ZHAO, Zhenyu
Qingdao, Shandong 266101, CN
ZHANG, Yanqing
Qingdao, Shandong 266101, CN
ZHAO, Bintang
Qingdao, Shandong 266101, CN
SONG, Xiangpeng
Qingdao, Shandong 266101, CN
MOU, Guoliang
Qingdao, Shandong 266101, CN
ZHANG, Fangyou
Qingdao, Shandong 266101, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.