FLACHRÖHRE FÜR EINEN WÄRMETAUSCHER
Brevet européen · EP4273489 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4273489
- Numéro de demande
- EP22171241
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 mai 2022
- Publié
- 8 nov. 2023
- Délivré
- 12 mars 2025
- Radié
- 23 déc. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F28D 1/03 (2006.01)F28D 1/053 (2006.01)F28F 1/02 (2006.01)F28F 9/16 (2006.01)B21C 37/08 (2006.01)B23K 1/00 (2006.01)B21D 53/02 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 21.01.2026
- 23 déc. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.12.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.12.2025
- 12 mars 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 12.03.2025
Parties
Inventeur
ASRI, Mohamed
Wolfsburg, DE
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