WAFER
Brevet européen · EP4273522 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4273522
- Numéro de demande
- EP23196523
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 nov. 2018
- Publié
- 8 nov. 2023
- Délivré
- 14 janv. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 8 nov. 2038
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- G02B 26/00 (2006.01)B81B 3/00 (2006.01)G02B 5/28 (2006.01)G01J 3/26 (2006.01)G01J 3/02 (2006.01)G01J 3/12 (2006.01)
- Priorité
- JP 2017226085 24.11.2017
- Divisionnaire de
- EP18880788
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 janv. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 14.01.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
KAWAI, Toshimitsu
Hamamatsu-shi 435-8558, JP
SHIBAYAMA, Katsumi
Hamamatsu-shi 435-8558, JP
KASAHARA, Takashi
Hamamatsu-shi 435-8558, JP
HIROSE, Masaki
Hamamatsu-shi 435-8558, JP
OYAMA, Hiroki
Hamamatsu-shi 435-8558, JP
KURAMOTO, Yumi
Hamamatsu-shi 435-8558, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.