FASEROPTISCHE KABELMUFFE

Brevet européen · EP4273603 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4273603
Numéro de demande
EP23171903
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 mai 2023
Publié
8 nov. 2023
Délivré
11 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
4 mai 2043
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
G02B 6/44 (2006.01)
Priorité
IN 202211026513 07.05.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 11.03.2026

Parties

Inventeur

Cammarota, Ferdinando

20024 Garbagnate Milanese, Milano, IT

Cirisano, Emanuele Pietro

20024 Garbagnate Milanese, Milano, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.