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Brevet européen · EP4273864 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4273864
Numéro de demande
EP23166913
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 avr. 2023
Publié
8 nov. 2023
Délivré
7 oct. 2026
Fin de la protection au plus tard
5 avr. 2043
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
G11C 13/00 (2006.01)
H10N 70/00 (2023.01)
H10N 70/20 (2023.01)
H10B 63/00 (2023.01)
Priorité
KR 20220054034 02.05.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 oct. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 07.10.2026

Parties

Titulaire

Samsung Electronics Co., Ltd.

129, Samsung-ro Yeongtong-gu, Suwon-si, Gyeonggi-do 16677, KR

Inventeur

PAEK, Jong Hyun

16677 Suwon-si, KR

JEONG, Woo Jun

16677 Suwon-si, KR

SONG, Seul Ji

16677 Suwon-si, KR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.