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Brevet européen · EP4273917 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4273917
- Numéro de demande
- EP23160782
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 mars 2023
- Publié
- 8 nov. 2023
- Délivré
- 29 mai 2024
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01L 21/8238 (2006.01)H01L 27/092 (2006.01)H01L 21/8234 (2006.01)H01L 27/088 (2006.01)H01L 29/417 (2006.01)H01L 29/768 (2006.01)H01L 29/778 (2006.01)
- Priorité
- KR 20220054036 02.05.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 9 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 09.04.2025
- 29 mai 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.05.2024
Parties
Titulaire
Samsung Electronics Co., Ltd.
Suwon-si, Gyeonggi-do 16677, KR
Inventeur
BAE, Deok Han
16677 Suwon-si, KR
JEON, Jun Su
16677 Suwon-si, KR
LIM, Sun Me
16677 Suwon-si, KR
UM, Myung Yoon
16677 Suwon-si, KR
LEE, Yu Ri
16677 Suwon-si, KR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.