ENDGERÄTEVORRICHTUNG

Brevet européen · EP4274344 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4274344
Numéro de demande
EP23193078
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 avr. 2019
Publié
8 nov. 2023
Délivré
20 août 2025
Fin de la protection au plus tard
3 avr. 2039
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
H04W 72/23 (2023.01)
H04W 72/56 (2023.01)
Priorité
JP 2018073226 05.04.2018
Divisionnaire de
EP19780643
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 20 août 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 20.08.2025

Parties

Titulaire

Sharp Kabushiki Kaisha

1 Takumi-cho Sakai-ku, Sakai-shi, Osaka 590-8522, JP

Inventeur

GOTOH, Jungo

Osaka, 590-8522, JP

NAKAMURA, Osamu

Osaka, 590-8522, JP

SATO, Seiji

Osaka, 590-8522, JP

HAMAGUCHI, Yasuhiro

Osaka, 590-8522, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.