COMPOSITION PHYTOSANITAIRE COMPRENANT COMME AGENT ÉPAISSISSANT UNE COMPOSITION QUI PRÉSENTE DES PROPRIÉTÉS ÉPAISSISSANTES DE MILIEUX POLAIRES
Brevet européen · EP4274417 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4274417
- Numéro de demande
- EP21836213
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 déc. 2021
- Publié
- 15 nov. 2023
- Délivré
- 30 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 21 déc. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- A01N 25/04 (2006.01)A01N 25/30 (2006.01)C08G 69/10 (2006.01)C08L 77/04 (2006.01)
- Priorité
- FR 2100110 07.01.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2021/087354 22.12.2021
- Publication PCT
- WO2022/148661 14.07.2022
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 30.09.2026
Parties
Inventeur
BODOC, Miruna
81100 Castres, FR
MONTEILLET, Stéphane
81100 Castres, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.