TRAGBARE TRAGFLÄCHE
Brevet européen · EP4274441 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4274441
- Numéro de demande
- EP22743971
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 juin 2022
- Publié
- 15 nov. 2023
- Délivré
- 27 août 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 8 juin 2042
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- A41D 1/084 (2018.01)A41D 13/00 (2006.01)A41D 1/082 (2018.01)
- Priorité
- US 202163212552 P 18.06.2021
- Demande PCT
- PCT/US2022/032786 09.06.2022
- Publication PCT
- WO2022/265906 22.12.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 08.07.2026
- 27 août 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 27.08.2025
Parties
Inventeur
Neves, Joao, M P Correia
Houston TX 77007, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.