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Brevet européen · EP4274516 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4274516
- Numéro de demande
- EP22700072
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 janv. 2022
- Publié
- 15 nov. 2023
- Délivré
- 13 août 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 6 janv. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- A61F 2/30 (2006.01)A61F 2/38 (2006.01)A61B 17/17 (2006.01)
- Priorité
- GB 202100183 07.01.2021
- Demande PCT
- PCT/GB2022/050025 07.01.2022
- Publication PCT
- WO2022/148964 14.07.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 21.05.2026
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 13 août 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 13.08.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
O'CONNOR, John
deceased, GB
DODD, Christopher
Oxford, Oxfordshire OX2 6AQ, GB
MURRAY, David Wycliffe
Oxford, Oxfordshire OX44 9HB, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.