SYSTEME ZUR VISKOELASTISCHEN FREISETZUNG
Brevet européen · EP4274529 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4274529
- Numéro de demande
- EP22737241
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 janv. 2022
- Publié
- 15 nov. 2023
- Délivré
- 4 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 9 janv. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- A61F 9/007 (2006.01)A61F 2/14 (2006.01)A61F 9/00 (2006.01)A61M 5/31 (2006.01)A61M 25/00 (2006.01)
- Priorité
- US 202163136148 P 11.01.2021US 202163236598 P 24.08.2021
- Demande PCT
- PCT/US2022/011778 10.01.2022
- Publication PCT
- WO2022/150684 14.07.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 avr. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Praxi Intellectual Property SA, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 16.04.2026
- 4 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 04.03.2026
Parties
Inventeur
NODA, Wayne, A.
Fort Worth, TX 76134-2099, US
HAROUNY, Omar
Fort Worth, TX 76134-2099, US
HYMAN, Daniel
Fort Worth, TX 76134-2099, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.