SYSTEME ZUR VISKOELASTISCHEN FREISETZUNG

Brevet européen · EP4274529 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4274529
Numéro de demande
EP22737241
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 janv. 2022
Publié
15 nov. 2023
Délivré
4 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
9 janv. 2042
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
A61F 9/007 (2006.01)
A61F 2/14 (2006.01)
A61F 9/00 (2006.01)
A61M 5/31 (2006.01)
A61M 25/00 (2006.01)
Priorité
US 202163136148 P 11.01.2021
US 202163236598 P 24.08.2021
Demande PCT
PCT/US2022/011778 10.01.2022
Publication PCT
WO2022/150684 14.07.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 avr. 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Praxi Intellectual Property SA, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano

    Publié dans Swissreg le 16.04.2026

  2. 4 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 04.03.2026

Parties

Inventeur

NODA, Wayne, A.

Fort Worth, TX 76134-2099, US

HAROUNY, Omar

Fort Worth, TX 76134-2099, US

HYMAN, Daniel

Fort Worth, TX 76134-2099, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.