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Brevet européen · EP4274537 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4274537
Numéro de demande
EP21701394
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 janv. 2021
Publié
15 nov. 2023
Délivré
18 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
10 janv. 2041
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
A61H 23/00 (2006.01)
A61H 39/00 (2006.01)
A61H 39/04 (2006.01)
A61H 39/06 (2006.01)
A61H 7/00 (2006.01)
Demande PCT
PCT/EP2021/050379 11.01.2021
Publication PCT
WO2022/148552 14.07.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 18.03.2026

Parties

Titulaire

Sutherland, Alexander Adam

Mink Farm Littlewick Common Littlewick Road, Woking, Surrey GU21 2JZ, GB

Inventeur

Sutherland, Alexander Adam

Woking, Surrey GU21 2JZ, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.