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Brevet européen · EP4274686 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4274686
- Numéro de demande
- EP22707697
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 févr. 2022
- Publié
- 15 nov. 2023
- Délivré
- 16 oct. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 21 févr. 2042
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- B01L 9/00 (2006.01)B01L 7/00 (2006.01)B01L 7/02 (2006.01)F16M 11/38 (2006.01)B01F 33/452 (2022.01)B01F 35/90 (2022.01)B01F 35/92 (2022.01)G05D 23/19 (2006.01)H05B 1/02 (2006.01)B66F 7/06 (2006.01)F24C 7/08 (2006.01)F16M 11/04 (2006.01)F16M 11/24 (2006.01)F16M 11/18 (2006.01)
- Priorité
- DE 202021100897 U 23.02.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/054296 22.02.2022
- Publication PCT
- WO2022/179993 01.09.2022
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 27 août 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 27.08.2025
- 19 août 2025
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l., Bahnhofstrasse 106, 8001 Zürich → Stolmár & Partner Intellectual Property GmbH, Bahnhofstrasse 11, 6210 Sursee
Publié dans Swissreg le 19.08.2025
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 15 janv. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l., Bahnhofstrasse 106, 8001 Zürich
Publié dans Swissreg le 15.01.2025
- 16 oct. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 16.10.2024
Parties
Inventeur
DIL, Roman
90552 Röthenbach an der Pegnitz, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.