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Brevet européen · EP4274686 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4274686
Numéro de demande
EP22707697
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 févr. 2022
Publié
15 nov. 2023
Délivré
16 oct. 2024
Fin de la protection au plus tard
21 févr. 2042
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
B01L 9/00 (2006.01)
B01L 7/00 (2006.01)
B01L 7/02 (2006.01)
F16M 11/38 (2006.01)
B01F 33/452 (2022.01)
B01F 35/90 (2022.01)
B01F 35/92 (2022.01)
G05D 23/19 (2006.01)
H05B 1/02 (2006.01)
B66F 7/06 (2006.01)
F24C 7/08 (2006.01)
F16M 11/04 (2006.01)
F16M 11/24 (2006.01)
F16M 11/18 (2006.01)
Priorité
DE 202021100897 U 23.02.2021
Demande PCT
PCT/EP2022/054296 22.02.2022
Publication PCT
WO2022/179993 01.09.2022
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 27 août 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 27.08.2025

  3. 19 août 2025

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l., Bahnhofstrasse 106, 8001 Zürich → Stolmár & Partner Intellectual Property GmbH, Bahnhofstrasse 11, 6210 Sursee

    Publié dans Swissreg le 19.08.2025

  4. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  5. 15 janv. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l., Bahnhofstrasse 106, 8001 Zürich

    Publié dans Swissreg le 15.01.2025

  6. 16 oct. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 16.10.2024

Parties

Inventeur

DIL, Roman

90552 Röthenbach an der Pegnitz, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.