KRISTALLISATOR ZUM STRANGGIESSEN

Brevet européen · EP4274693 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4274693
Numéro de demande
EP22797847
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 oct. 2022
Publié
15 nov. 2023
Délivré
11 juin 2025
Fin de la protection au plus tard
4 oct. 2042
Prochaine annuité due
31 oct. 2027
Classes CIB
B22D 11/041 (2006.01)
B22D 11/049 (2006.01)
B22D 11/055 (2006.01)
B22D 11/057 (2006.01)
B22D 11/059 (2006.01)
Priorité
IT 202100026519 06.10.2021
Demande PCT
PCT/IB2022/059496 05.10.2022
Publication PCT
WO2023/057917 13.04.2023
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.10.2026 → 31.10.2027

    Publié dans Swissreg le 01.11.2026

  2. 23 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.04.2026

  3. 1 nov. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.10.2025 → 31.10.2026

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  4. 11 juin 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 11.06.2025

Parties

Inventeur

DE LUCA, Andrea

33047 Remanzacco, IT

BAZZARO, Gianluca

33033 Codroipo, IT

ENTESANO, Luca

33100 Udine, IT

POPOV, Andrii

33100 Udine, IT

TORTUL, Federico

34072 Gradisca D'Isonzo, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.