AERONEF A SOURCE D'ENERGIE HYBRIDE
Brevet européen · EP4274753 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4274753
- Numéro de demande
- EP22703015
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 janv. 2022
- Publié
- 15 nov. 2023
- Délivré
- 9 oct. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 3 janv. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- B64D 27/33 (2024.01)B64D 31/18 (2024.01)B64C 29/00 (2006.01)H02J 1/08 (2006.01)H02J 1/10 (2006.01)H02J 7/14 (2006.01)B64U 50/14 (2023.01)B64U 50/19 (2023.01)B64U 30/20 (2023.01)B64U 50/13 (2023.01)
- Priorité
- FR 2100099 06.01.2021
- Demande PCT
- PCT/FR2022/050014 04.01.2022
- Publication PCT
- WO2022/148926 14.07.2022
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 20 août 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 20.08.2025
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 13 janv. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Swisspat Riederer Hasler Patentanwälte AG, Kappelestrasse 17, 9492 Eschen, Liechtenstein
Publié dans Swissreg le 13.01.2025
- 9 oct. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 09.10.2024
Parties
Inventeur
DINEL, Clément
31400 Toulouse, FR
FERRAN, Benoît
31400 Toulouse, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.