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Brevet européen · EP4274780 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4274780
- Numéro de demande
- EP22737145
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 janv. 2022
- Publié
- 15 nov. 2023
- Délivré
- 6 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 6 janv. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- B64C 11/02 (2006.01)B64C 11/48 (2006.01)B64D 31/16 (2024.01)B64D 35/026 (2025.01)B64U 50/23 (2023.01)B64U 50/27 (2023.01)B64D 35/04 (2006.01)B64U 10/10 (2023.01)B64U 30/24 (2023.01)
- Priorité
- US 202163134698 P 07.01.2021
- Demande PCT
- PCT/US2022/011527 07.01.2022
- Publication PCT
- WO2022/150534 14.07.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 06.05.2026
Parties
Inventeur
ABDALLAH, Shaaban
Cincinnati, Ohio 45242, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.