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Brevet européen · EP4274919 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4274919
Numéro de demande
EP22706762
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 févr. 2022
Publié
15 nov. 2023
Délivré
1 janv. 2025
Fin de la protection au plus tard
8 févr. 2042
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
C25B 1/04 (2021.01)
C23F 13/06 (2006.01)
C25B 3/26 (2021.01)
C25B 9/00 (2021.01)
C25B 9/77 (2021.01)
C25B 9/70 (2021.01)
C25B 15/00 (2006.01)
C25B 15/08 (2006.01)
C25B 1/23 (2021.01)
Priorité
EP 21168351 14.04.2021
Demande PCT
PCT/EP2022/053078 09.02.2022
Publication PCT
WO2022/218582 20.10.2022
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    28.02.2026 → 28.02.2027

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 12 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.11.2025

  3. 1 mars 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    28.02.2025 → 28.02.2026

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  4. 1 janv. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

Parties

Titulaire

Siemens Energy Global GmbH & Co. KG

Otto-Hahn-Ring 6, 81739 München, DE

Inventeur

HANEBUTH, Marc

90482 Nürnberg, DE

KIESSLICH, Simon

91056 Erlangen, DE

PURUCKER, Thomas

91093 Hessdorf, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.