STÜTZSYSTEM FÜR DOPPELBÖDEN

Brevet européen · EP4274940 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4274940
Numéro de demande
EP21844396
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 déc. 2021
Publié
15 nov. 2023
Délivré
26 nov. 2025
Fin de la protection au plus tard
19 déc. 2041
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
E04F 15/024 (2006.01)
E04F 15/02 (2006.01)
Priorité
IT 202000031697 21.12.2020
Demande PCT
PCT/IB2021/062009 20.12.2021
Publication PCT
WO2022/137073 30.06.2022
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 oct. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.10.2026

  2. 31 mars 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.12.2025 → 31.12.2026

    Publié dans Swissreg le 31.03.2026

  3. 27 janv. 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 27.01.2026

  4. 26 nov. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 26.11.2025

Parties

Titulaire

Dakota Group S.a.s. di Zeno Cipriani & C.

Via Pitagora, 3, 37010 Affi (VR), IT

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, rue de Genève, CP 61, 1226 Thônex

Inventeur

CIPRIANI, Zeno

37010 Affi (VR), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.