PROZESSKÜHLSTAB
Brevet européen · EP4275009 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4275009
- Numéro de demande
- EP22702081
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 janv. 2022
- Publié
- 15 nov. 2023
- Délivré
- 13 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 6 janv. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- F28D 7/12 (2006.01)F28F 21/06 (2006.01)
- Priorité
- US 202117144424 08.01.2021US 202117467397 06.09.2021
- Demande PCT
- PCT/US2022/011634 07.01.2022
- Publication PCT
- WO2022/150600 14.07.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mai 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 15.05.2026
- 13 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 13.05.2026
Parties
Inventeur
BALLEW, Chris
Thousand Oaks, CA, US
SHOR, Richard
Moorpark, CA, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.