THERMOELEKTRISCHES MODUL

Brevet européen · EP4275236 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4275236
Numéro de demande
EP21834856
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 déc. 2021
Publié
15 nov. 2023
Délivré
11 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
14 déc. 2041
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
H10N 10/01 (2023.01)
Priorité
GB 202100094 05.01.2021
Demande PCT
PCT/GB2021/053305 15.12.2021
Publication PCT
WO2022/148944 14.07.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 11.03.2026

Parties

Titulaire

European Thermodynamics Limited

8 Priory Business Park Wistow Road Kibworth, Leicester, Leicestershire LE8 0RX, GB

Inventeur

TULEY, Richard

Kibworth Leicestershire LE8 0RX, GB

KOZ, Cevriye

Kibworth Leicestershire LE8 0RX, GB

SIMPSON, Kevin

Kibworth Leicestershire LE8 0RX, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.