SYSTEM UND VERFAHREN ZUR MONTAGE EINER STATOR- ODER ROTORWICKLUNG
Brevet européen · EP4275266 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4275266
- Numéro de demande
- EP23713754
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 mars 2023
- Publié
- 15 nov. 2023
- Délivré
- 26 juin 2024
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H02K 15/04 (2006.01)H02K 15/06 (2006.01)
- Priorité
- IT 202200006170 29.03.2022
- Demande PCT
- PCT/IB2023/052123 07.03.2023
- Publication PCT
- WO2023/187502 05.10.2023
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 7 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 07.05.2025
- 26 juin 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.06.2024
Parties
Titulaire
Inventeur
MICUCCI, Maurilio
64013 Corropoli (TE), IT
RUGGIERI, Giovanni
64013 Corropoli (TE), IT
RANALLI, Giuseppe
64013 Corropoli (TE), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.