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Brevet européen · EP4275481 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4275481
Numéro de demande
EP23161364
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 mars 2023
Publié
15 nov. 2023
Délivré
21 août 2024
Radié
23 oct. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A01G 3/053 (2006.01)
Priorité
CN 202210532601 13.05.2022
CN 202221158133 U 13.05.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2026

  2. 2 juil. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.07.2025

  3. 21 août 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 21.08.2024

Parties

Titulaire

Nanjing Chervon Industry Co., Ltd.

Nanjing, Jiangsu 211106, CN

Inventeur

XU, Yifan

Nanjing, Jiangsu 211106,, CN

YAMAOKA, Toshinari

Nanjing, Jiangsu 211106,, CN

ZHAO, Xiaozhe

Nanjing, Jiangsu 211106,, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.