RAUCHWERKZEUG

Brevet européen · EP4275522 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4275522
Numéro de demande
EP23198921
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
19 nov. 2019
Publié
15 nov. 2023
Délivré
24 juin 2026
Fin de la protection au plus tard
18 nov. 2039
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
A24F 40/46 (2020.01)
A24F 40/30 (2020.01)
Priorité
JP 2018216277 19.11.2018
JP 2018246902 28.12.2018
Divisionnaire de
EP19887209
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 juin 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 24.06.2026

Parties

Inventeur

SHIMIZU, Kazuhiko

Kobe-shi, Hyogo, 651--1303, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.