SYSTÈME DE COMMANDE AVEC BOUTON STÉRILISABLE AMOVIBLE
Brevet européen · EP4275625 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4275625
- Numéro de demande
- EP23198217
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 août 2018
- Publié
- 15 nov. 2023
- Délivré
- 12 mars 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 12 août 2038
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- A61C 1/00 (2006.01)A61B 17/16 (2006.01)
- Divisionnaire de
- EP18188657
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 21 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 21.01.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 30 avr. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 30.04.2025
- 12 mars 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 12.03.2025
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.