AUSTAUSCHBARER ATEMGAS-FILTER
Brevet européen · EP4275730 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4275730
- Numéro de demande
- EP23199667
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 mars 2020
- Publié
- 15 nov. 2023
- Délivré
- 19 nov. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 30 mars 2040
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- A61M 16/10 (2006.01)B01D 29/01 (2006.01)B01D 35/30 (2006.01)B01D 46/00 (2022.01)A62B 23/02 (2006.01)A61M 16/00 (2006.01)A61M 16/16 (2006.01)A61M 16/04 (2006.01)A61M 16/08 (2006.01)
- Priorité
- DE 102019119674 19.07.2019
- Divisionnaire de
- EP20716746
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 sept. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 30.09.2026
- 1 avr. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.03.2026 → 31.03.2027
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 10 déc. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 10.12.2025
- 19 nov. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 19.11.2025
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.