SYSTEM ZUR BEHANDLUNG VON HYDROZEPHALUS

Brevet européen · EP4275736 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4275736
Numéro de demande
EP23197404
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 oct. 2017
Publié
15 nov. 2023
Délivré
8 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
10 oct. 2037
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
A61M 25/00 (2006.01)
Priorité
US 201662406825 P 11.10.2016
WO PCT/US2016/059592 28.10.2016
US 201762473729 P 20.03.2017
Divisionnaire de
EP17785143
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 08.04.2026

Parties

Inventeur

HEILMAN, Carl

Wayland, 01778, US

MALEK, Adel M.

Weston, 02493, US

REZAC, David A.

Westborough, 01581, US

SATTELL, Jack B.

Boston, 02120, US

BONIN, Alexander

Bellingham, 02019, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.