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Brevet européen · EP4275782 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4275782
Numéro de demande
EP22770940
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 févr. 2022
Publié
15 nov. 2023
Délivré
20 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
6 févr. 2042
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
B01D 53/04 (2006.01)
B01D 53/06 (2006.01)
B01D 53/26 (2006.01)
A61L 9/014 (2006.01)
B01J 20/22 (2006.01)
Priorité
JP 2021041305 15.03.2021
Demande PCT
PCT/JP2022/004722 07.02.2022
Publication PCT
WO2022/196181 22.09.2022
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 20.05.2026

Parties

Inventeur

MAEDA Takashi

Osaka-shi, Osaka 530-0001, JP

IKEGAMI Shuji

Osaka-shi, Osaka 530-0001, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.