KERNSCHICHT FÜR WÄRMETAUSCHER

Brevet européen · EP4275902 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4275902
Numéro de demande
EP22461547
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 mai 2022
Publié
15 nov. 2023
Délivré
3 sept. 2025
Fin de la protection au plus tard
10 mai 2042
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
B33Y 80/00 (2015.01)
F28D 9/00 (2006.01)
F28F 3/02 (2006.01)
F28F 21/08 (2006.01)
Langue du dépôt
polonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.07.2026

  2. 3 sept. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 03.09.2025

Parties

Titulaire

Hamilton Sundstrand Corporation

Four Coliseum Centre 2730 West Tyvola Road, Charlotte, NC 28217, US

Inventeur

MECZKOWSKI, Tomasz

51-317 Wroclaw, PL

SIUDZINSKI, Hubert

51-317 Wroclaw, PL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.